Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. D’autres sont annoncées et concernent spécifiquement les secteurs du sport et de la culture… Coronavirus (COVID-19) : le point sur le secteur de la culture et des loisirs au 9 juin 2021 A compter du 9 juin 2021, il est…
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Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines d’entre elles intéressent plus particulièrement les avocats… Coronavirus (COVID-19) : les consultations en cabinet d’avocat autorisées par le juge et le Gouvernement Depuis le 16 janvier 2021, un couvre-feu est imposé sur tout le territoire métropolitain de 18h à…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines de ces mesures intéressent spécifiquement les professionnels du secteur industriel. Coronavirus (COVID-19) et guichet décarbonation : le point sur les nouveautés au 2 juin 2021 Le contexte. Pour rappel, le Gouvernement a annoncé qu’il souhaitait accélérer et accompagner la…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines concernent spécifiquement le secteur maritime… Coronavirus (COVID-19) : l’état d’urgence sanitaire est prolongé Du nouveau. Le 2e état d’urgence sanitaire, arrivé à terme le 16 février 2021, est finalement prorogé jusqu’au 1er juin 2021 inclus. Concernant les dispositions relatives…
La crise sanitaire liée à la propagation du coronavirus impacte tous les agents économiques de la société, y compris les associations. A quels dispositifs de soutien celles-ci peuvent-elles prétendre ? Sous quelles conditions ? Eléments de réponse. Coronavirus (COVID-19) et associations : le point sur les dispositifs de soutien Le contexte. L’ampleur de la crise…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines d’entre elles intéressent plus particulièrement les professionnels du secteur CHR… Coronavirus (COVID-19) et loyers commerciaux : pouvez-vous invoquer la « force majeure » ? Le contexte. Une société exerçant une activité de restauration prend en location un local commercial.…
La propagation du coronavirus n’épargne personne, ni les entreprises, ni leurs dirigeants. C’est pourquoi le Gouvernement a pris de nombreuses mesures pour leur venir en aide. Tour d’horizon de ces mesures qui intéressent directement les entrepreneurs… Coronavirus (COVID-19) : aides financières Fonds de solidarité Principe. Toutes les petites entreprises qui subissent une fermeture administrative ou…
Le Gouvernement a pris de nombreuses mesures pour organiser la campagne de vaccination contre le coronavirus (Covid-19). Faisons le point sur ces mesures… Coronavirus (COVID-19) : le point sur les réquisitions au 2 juin 2021 Le contexte. La gestion de la crise sanitaire nécessite la mobilisation de moyens exceptionnels : parmi ceux-ci figure la possibilité,…
Face à la propagation du coronavirus, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures pour tester la population afin de détecter le coronavirus (Covid-19). Faisons le point sur ces mesures… Coronavirus (COVID-19) : les mesures relatives à la détection de la covid-19 Des lieux de tests sur déclaration préfectorale Après déclaration préfectorale, la réalisation de tests…
Face à la propagation du coronavirus, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures visant à se doter d’outils numériques pour lutter contre le coronavirus (Covid-19). Faisons le point sur ces mesures… Coronavirus (COVID-19) et RGPD : quid des dispositifs numériques de lutte contre l’épidémie Tenant une place importante dans la lutte contre la propagation du…