L’épidémie de coronavirus impacte fortement l’activité des entreprises et des exploitations agricoles. Prenant acte de ce contexte tendu, le gouvernement a aménagé les règles relatives à la gestion de leurs difficultés financières, pour une durée temporaire. Coronavirus (COVID-19) : nouvel aménagement des procédures applicables aux entreprises en difficulté au 27 novembre 2020 Concernant la procédure…
Catégorie : COVID
Pour lutter contre la propagation de la covid-19, le Gouvernement a pris un certain nombre de mesures dans les lieux où se rassemblent les enfants : crèches, écoles primaires, collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur, mais aussi auto-écoles, bateaux-écoles, etc. Coronavirus (COVID-19) : 500 000 masques transparents pour les crèches Les jeunes enfants accueillis en crèche,…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. D’autres sont annoncées et concernent spécifiquement les secteurs du sport et de la culture… Coronavirus (COVID-19) : les nouveautés pour les établissements culturels au 28 novembre 2020 Depuis le 28 novembre 2020, les commerces culturels (libraires, disquaires, galeries d’art, salles…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines d’entre elles intéressent spécifiquement les commerçants et les distributeurs. Coronavirus (COVID-19) et ski : les conditions pour utiliser les remontées mécaniques Accès aux remontées mécaniques. Il est désormais expressément prévu que les remontées mécaniques ne sont pas accessibles au…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines concernent spécifiquement le secteur agricole… Coronavirus (COVID-19) : la vente de sapins de Noël autorisée Depuis le 30 octobre 2020, la France métropolitaine et la Martinique connaissent à nouveau un confinement. Il est donc interdit de sortir de son…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines d’entre elles intéressent plus particulièrement les avocats… Coronavirus (COVID-19) : des conditions de détention aménagées jusqu’au 31 août 2021 Depuis le 15 novembre 2020 et jusqu’au 31 août 2021, les personnes mises en examen, prévenues et accusées peuvent être…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines de ces mesures intéressent spécifiquement les professionnels du secteur industriel. Coronavirus (COVID-19) : des « masterclass » pour les entreprises industrielles d’Outre-mer Le contexte. Pour rappel, le Gouvernement a lancé, dans le contexte actuel de crise sanitaire, un vaste…
La crise sanitaire liée à la propagation du coronavirus impacte tous les agents économiques de la société, y compris les associations. A quels dispositifs de soutien celles-ci peuvent-elles prétendre ? Sous quelles conditions ? Eléments de réponse. Coronavirus (COVID-19) : une nouvelle aide pour les structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) Le contexte. Pour…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines concernent spécifiquement le secteur maritime… Coronavirus (COVID-19) : une nouvelle aide pour les arrêts temporaires des activités de pêche Bénéficiaires. Une aide financière a été créée pour les armateurs d’un ou plusieurs navire(s) de pêche maritime professionnelle battant pavillon…
Face à la propagation du coronavirus, de nombreuses mesures ont été prises par le Gouvernement. Certaines d’entre elles intéressent plus particulièrement les professionnels du secteur CHR… Coronavirus (COVID-19) : nouvelles annonces pour le secteur de l’hôtellerie, des cafés et de la restauration au 29 novembre 2020 Le contexte. Le Gouvernement a détaillé ce weekend les…