Les règles de prélèvements de l’eau ont été modernisées par le gouvernement pour mieux organiser la gestion des crises liées à la sécheresse. Que devez-vous savoir ? Sécheresse et impact agricole : des décisions décentralisées ! Les épisodes de sécheresse de plus en plus récurrents lors des périodes estivales impactent l’activité agricole dont les besoins…
Catégorie : Actualités
Un dirigeant de société est poursuivi pour avoir vendu des produits contenant du cannabis (dit « CBD »). Du cannabis qu’il peut pourtant légalement vendre, se défend le dirigeant. A-t-il raison ? Commercialisation du CBD : c’est légal ! Le dirigeant d’une société est poursuivi en justice pour infraction à la législation sur les stupéfiants,…
La dernière étape du déconfinement est applicable à compter de ce 30 juin 2021. Voici le détail des nouvelles mesures qu’il faut retenir pour les entreprises… Coronavirus (COVID-19) et déconfinement : ce qui change pour les établissements non commerciaux Jusqu’à présent, les établissements non commerciaux qui pouvaient accueillir du public dans des conditions de nature…
Le dispositif de rétrotracing va être généralisé sur toute la France à compter du 1er juillet 2021. En quoi consiste-t-il ? Coronavirus (COVID-19) : qu’est-ce que le rétrotracing ? Le dispositif de rétrotracing, expérimenté depuis le 25 mars 2021, est généralisé dans toute la France depuis le 1er juillet 2021. Pour rappel, dans le cadre…
Dans le cadre de la sortie de crise sanitaire de nouvelles mesures concernant le secteur des sports, le secteur de la culture et les lieux de cultes sont applicables depuis le 30 juin 2021. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : quelles sont les nouvelles mesures au 30 juin 2021 ? Concernant le sport Depuis le 30…